Charte du Forum

 

Les forums du Cyclisme Plaisance sont ouverts à tous les adhérents, chacun est libre d’y intervenir. Nous avons choisi de les modérer à posteriori pour les rendre plus vivants. Les messages postés sont donc immédiatement visibles en ligne. Ceci implique de la part des utilisateurs le respect de certaines règles élémentaires, exposées ci-dessous.

 

Principe de modération

Les modérateurs surveillent les discussions. Leur rôle n’est pas de censurer, mais de vérifier que les propos tenus sur les forums de discussion restent courtois, respectueux et surtout conformes aux lois en vigueur. Les modérateurs pourront donc effacer immédiatement :

• Les messages à caractères pornographique et pédopornographique.
• Les messages racistes, xénophobes, révisionnistes, faisant l’apologie de crime de guerre, discriminant ou incitant à la haine à l’encontre d’une personne, d’un groupe de personnes en raison de leurs origines, leur ethnie, leurs croyances ou leur mode de vie.
• Les messages à caractère insultants, violents, menaçants, au contenu choquant ou portant atteinte à la dignité humaine.
• Les messages diffamatoires.
• Les messages bafouant le droit d’auteur, le droit à l’image et le respect à la vie privée.
• Les messages contraires aux lois en vigueur en France.
• Toute demande d’aide au piratage quel qu’il soit ainsi que les messages détaillant une procédure de piratage.
• Les messages dans le but de nuire au forum tel que le flood ou bien ceux générant une mauvaise ambiance ou un mauvais esprit.
• Les messages inintelligibles, hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois.

Cette liste n’est pas exhaustive. En tant qu’association, Cyclisme Plaisance se réserve le droit de supprimer des messages qui n’entreraient pas dans l’une de ces catégories.

Les sanctions prisent à l’encontre d’un utilisateur varient en fonction de la gravité des propos tenus, de la fréquence des perturbations etc.

Les utilisateurs du forum qui pourraient être interpellés, surpris ou choqués par certains messages diffusés sur les forums de discussion peuvent directement activer le bouton “plainte” sur le sujet considéré.

Les Utilisateurs reconnaissent que Cyclisme Plaisance assume la seule responsabilité d’un prestataire technique définie à l’article 6 de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN) au titre des contenus produits par les Utilisateurs dans le cadre des forums de discussion et à ce titre que :

– Cyclisme Plaisance  n’assume aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quels qu’ils soient (textes, sons, vidéos, graphismes, photos ou autres) ainsi produits librement par les Utilisateurs,

– Cyclisme Plaisance puisse, conformément à ses obligations légales, supprimer lesdits contenus après qu’un tiers ait fait valoir le caractère illicite du contenu concerné,

– Cyclisme Plaisance communique, conformément à ses obligations légales et sur demande formelle des autorités judiciaires les éléments permettant l’identification des Utilisateurs ayant contribué à ce contenu.

A des fins judiciaires, tout média sera conservé pour une durée d’un an.

RÈGLEMENT EN MATIÈRE D’AVATARS ET DE HEADERS :

Ces derniers visibles par tous, y compris par les mineurs, se doivent de rester soft. Ne sont pas acceptés les photos correspondant à une classification +18 ans et +15 ans. Les images humoristiques/caricatures peuvent quant à elles être tolérées dans une certaine mesure.

Conseils d’utilisation

Nos forums sont des espaces discussions et d’échanges. Les utilisateurs doivent rester polis et respectueux de la parole d’autrui. On participe donc aux discussions, sans s’insulter et en utilisant un langage correct.

Nous vous rappelons que tout message peut être lu et utilisé par tous et être repris et cité dans d’autres messages.

Les discussions tenues dans le cadre des forums de discussion sont archivées.